Demande d'autorisation de passage sur un terrain privé
Le contexte de cette lettre
Vous avez pour projet une balade, une randonnée, un pique-nique ou autre, dans la nature, mais l'endroit convoité est une propriété privée. Vous allez adresser au propriétaire une demande d'autorisation de passage temporaire.
Ce qu'il faut savoir pour rédiger ce modèle
- Le propriétaire n'est pas tenu d'accepter votre demande. En cas de refus ou d'absence de réponse, ne vous obstinez pas : un passage forcé serait considéré comme une violation de propriété.
- Le propriétaire peut aussi réclamer une participation financière pour l'utilisation des lieux, surtout si vous y passez quelques heures.
Notre modèle de lettre à personnaliser
Adresse
CP - Ville
Adresse
CP - Ville
A [...], le [...]
Madame, Monsieur,
Notre groupe d'amis / association / organisme [nom éventuel] a pour projet [précisez la nature du projet] sur le site de [nom ou description du lieu].
Or, selon mes informations, vous êtes le propriétaire de ces lieux. Aussi, je me permets de vous contacter afin de solliciter votre autorisation pour mener à bien ce projet.
Nous aimerions en effet traverser / occuper le site à la date du [date], entre [heures envisagées]. Nous serons environ X personnes, tous fervents défenseurs de la nature. De ce fait, soyez certain que nous prendrons grand soin de respecter l'environnement, tout en observant une évidente discrétion.
Dans l'attente de votre réponse, je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Avec mes remerciements, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
