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Accueil Loisirs Lettre : Autorisation de chasser sur ses terres

Autorisation de chasser sur ses terres

Le contexte de cette lettre

Des chasseurs souhaitent exercer leur passion sur un terrain qui vous appartient. Utilisez cette lettre pour leur donner l’autorisation de chasser sur vos terres.

Ce qu'il faut savoir pour rédiger ce modèle

  • Veillez bien au respect des périodes de chasse dans votre autorisation : dates d’ouverture et de fermeture, pour chaque espèce animale.

Notre modèle de lettre à personnaliser

Nom, Prénom
Adresse
CP - Ville
Destinataire
Adresse
CP - Ville

A [...], le [...]

Par la présente, je soussigné [nom et prénom], demeurant au [adresse] autorise Monsieur / Madame [nom et prénom du chasseur], demeurant au [adresse] et titulaire du permis de chasser n°XXX, à chasser sur mes terres dites [précisez le nom de votre domaine].

La chasse concernera [animaux autorisés à être chassés] avec un nombre de gibier limité à [votre limite le cas échéant] par [précisez la période].

Cette autorisation vaut pour la période allant du [date d’effet de l’autorisation] au [date à laquelle l’autorisation cesse de faire effet]. Il est convenu que la chasse ne pourra se faire que de [heure du début de la chasse] à [heure à partir de laquelle la chasse doit prendre fin].

La présente autorisation lui est donnée pour faire valoir ce que de droit.

Votre signature
Le modèle de lettre "Autorisation de chasser sur ses terres" est gratuit sur Lettres-Utiles ! Utilisez gratuitement ce modèle de lettre pour votre courrier. Vous pouvez aussi personnaliser et imprimer le modèle "Autorisation de chasser sur ses terres".